(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mars 1986 par la société TEE-2 GREEN CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346251.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.
TEE-2 GREEN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304513 - Publication au BOPI 2006-01-05
Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2006 n°2063467 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2613026 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16